Guide pour les modèles clients

À noter

1. Seule la version finale du modèle doit nous être remise.

2. Aucune révision juridique n’est effectuée.

3. Aucune révision linguistique n’est effectuée.

Programmation de modèle client par Edilex

Le format requis

Le modèle doit nous être remis en format Word.

Les cas d’applications

Identifier les cas d’application du modèle :

• le domaine de droit (Ex. : droit des affaires, droit des marchés publics, etc.)

• le mode de sollicitation (Ex. : contrat de gré à gré ou appel d’offres);

• la famille contractuelle (Ex. : Approvisionnement, services, etc.);

• le cadre contractuel (Ex. : Biens (fournitures)), Biens et services, etc.;

• tout autre élément qui pourrait nous aider à catégoriser votre modèle (Ex. : mode d’adjudication, structure détaillée ou simplifiée, etc.).

Vous pouvez également identifier les cas d’application pour les contenus, lorsque pertinent.

Identifier les champs

Identifier les champs présents dans le modèle.

Qu’est-ce que c’est?

Le champ est un espace dans lequel est saisie une valeur qui tient sur une ou plusieurs lignes de texte. Il peut s’agir d’une combinaison de lettres, de chiffres et de symboles. Une fois la valeur du champ saisi, l’information se reproduira dans tous les documents où ce champ se retrouve. Un champ permet ainsi à l’utilisateur de gagner en efficacité en ne saisissant qu’une seule fois la valeur.

Préciser pour chacun des champs :

Les annotations

Identifier les annotations et si elles doivent être visibles ou non par défaut.

Qu’est-ce que c’est?

Les annotations servent de guide pour faciliter les choix à faire lors de la production d’un document. Elles présentent des renseignements supplémentaires aux utilisateurs sous forme de texte et de liens. Les annotations peuvent être « Obligatoire » l’annotation est affichée dans le document et il est impossible de la masquer ou « Non obligatoire » l’annotation peut être masquée dans le document.

Les alternatives

Identifier les alternatives du modèle en prévoyez une courte description pour chacune d’elles.

Qu’est-ce que c’est?

Les alternatives sont en fait différentes versions d’un même contenu entre lesquelles l’utilisateur devra faire un choix lors de la complétion de son document, en fonction des circonstances pertinentes.

La pertinence

Identifier la pertinence applicable pour chaque contenu, paragraphe, sous-paragraphe et items de liste

Qu’est-ce que c’est ?

Les pertinences permettent à l’utilisateur de savoir ce qu’il est recommandé de faire ou de ne pas faire avec un contenu. Toutefois, en fonction du rôle et des permissions d’un utilisateur, la pertinence peut ne pas signifier la même chose.

Pour identifier les pertinences dans votre document, vous pouvez utiliser les lettres, E (essentielle), I (importante) et F (facultative).

Les types de pertinence	Description
(E)	Non modifiable ni supprimable
(I)	Modifiable et non supprimable
(F)	Modifiable et supprimable

Les règles

Identifier les règles à programmer pour chaque contenu, paragraphe, sous-paragraphe et item de liste de votre modèle.

Qu’est-ce que c’est ?

Les règles permettent de lier des contenus ensemble. Les contenus peuvent se trouver dans le même document ou dans un autre document de la même trousse. Il existe trois types de règles : la règle bidirectionnelle, la règle unidirectionnelle et la règle incompatible.

Les clauses du tronc commun

Si plusieurs modèles sont programmés, identifier les clauses de tronc commun.

Qu’est-ce que c’est ?

Les clauses de tronc commun sont des clauses qui ne sont pas spécifiques à un modèle en particulier et se trouvent dans plusieurs modèles à la fois (Ex. : clause de signatures, clause d’interprétation, etc.).