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Étapes applicables

Étape de planification

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À la suite de la création de tout projet, celui-ci est à l'étape de planification. Comme la stratégie contractuelle peut changer à cette étape-ci, et donc les étapes, l’ensemble des étape subséquentes n’est pas encore affiché au haut de la page du projet.

L'étape de planification vise à rassembler, dans l'onglet Tous les documents, les documents nécessaires à la rédaction des documents contractuels. On peut notamment y désigner des responsable de document et configurer des rappels pour la réception de ceux-ci.

Pour passer à l'étape de rédaction, il est nécessaire que la stratégie contractuelle ait été définie.

Étape de rédaction

Avec la gestion contractuelle, on peut effectuer la rédaction à partir d’un modèle Edilex (1), ou en téléversant des documents (2 ou 3).

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Si l’on a cliqué sur l’option 1 (Générer à partir d’un modèle) après qu’on ait choisit le modèle, les paramètres du projet sont affichées, ainsi que les étapes applicables.

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Si l’on choisit de téléverser les documents contractuels (option 2 ou 3), on doit définir les fonctionnalités applicables. Les étapes s’adaptent aux fonctionnalités applicables. Par exemple, si l’on coche Addendas l'étape de publication est ajoutée.

À partir de l'étape de rédaction, toutes les étapes applicables au projet sont affichées au haut de la page du projet.

Étape d’approbation

L'étape d’approbation est applicable seulement si ce module est activé au niveau de l’organisation.

En combinaison avec la gestion contractuelle, le processus d’approbation inclut seulement les documents générés (et non les documents téléversés). Voir la page sur l’approbation.

Étape de publication

L'étape de publication est applicable si le module d’addendas est activé au niveau du projet, donc s’il s’agit d’un appel d’offres.

Des addendas peuvent être créés à même l’application à cette étape. Voir la page sur les addendas.

Étape d’attribution

L'étape d’attribution est applicable à tous les projets avec gestion contractuelle.

S’il agit d’un appel d’offres (si le module d'addendas est activé), le statut est d’abord En attente d’attribution. Une fois le soumissionnaire sélectionné, ou le contrat finalisé, cliquer sur Attribuer le contrat.

  • Les informations sur le contrat et le cocontractant apparaissent dans l’onglet Données.

  • Le statut du projet devient Contrat attribué.

Étape d’exécution

L'étape d’exécution est applicable à tous les projets avec gestion contractuelle.

Des addendas peuvent être créés à même l’application à cette étape. Voir la page sur les avenants.